Délibérations CCI70 - mandatures 2016-2021

Délibérations CCI Haute-Saône - Mandatures 2016-2021

Sur cette page, retrouvez les délibérations adoptées par l'Assemblée Générale de la Haute-Saône - Mandature 2016-2021.

ASSEMBLEE GENERALE DU 24 JUIN 2019

2019-02 - Tarification 2019 des formalités

2019-03 - ESADD - Ecole Supérieure Appliquée au Design et au Digital : création d'une association loi 1901

2019-04 - Règlement de l'Ecole de Commerce IMEA

2019-05 - Budget exécuté 2018

ASSEMBLEE GENERALE DU 25 MARS 2019

2019-01 - Catalogue des prestations 2019 de la CC de Haute-Saône

ASSEMBLEE GENERALE DU 26 NOVEMBRE 2018

2018-16 - Entrée au capital de l'ESADD

2018-17 - Réponse de la CCI à l'appel du projet SIEG du Conseil Régional (actualisation de la délibération SIEG adoptée le 26/03/2018)

2018-18 - Participation à l'augmentation du capital de SEDIA

2018-19 - Budget primitif 2019

2018-20 - Budget rectificatif 2018 n°2

ASSEMBLEE GENERALE DU 25 JUIN 2018

2018-12 - Règlements de l'Ecole de Commerce IMEA

2018-13 - Election d'un membre du bureau

2018-14 - Budget exécuté 2017

2018-15 - Budget rectificatif 2018

CONSULTATION PAR VOIE ELECTRONIQUE DU 16 AU 21 MAI 2018

2018-11 - Organisation de la 2ème édition du Salon Auto Moto Loisirs

ASSEMBLEE GENERALE DU 26 MARS 2018

2018-07 - Appel à candidatures Service d'Intérêt Economique Général (SIEG)

2018-08 - Motion sur l'autoroute Langres-Vesoul

2018-09 - Motion de maintien des 90 km/h sur toutes les routes départementales

2018-10 - Grille des tarifs 2018

ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 15 JANVIER 2018

2018-01 - Elections au Bureau

2018-02 - Pouvoir de signature à la trésosière

2018-03 - Règlement intérieur

2018-04 - Dossier : Entreprendre en Haute-Saône

2018-05 - Aire Urbaine Investissement

2018-06 - Actions de promotion de l'apprentissage

ASSEMBLEE GENERALE DU 27 NOVMEBRE 2017

Plateforme locale de vente en ligne mutualisée

Validation du budget rectificatif 2017

Validation du budget primitif 2018

AGE par voie électronique du 04 au 15 septembre 2017

Fixation du siège de la CCIR de Région Bourgogne Franche-Comté

ASSEMBLEE GENERALE DU 26 JUIN 2017

Formalités internationales

Validation budget exécruté 2016

Règlement pédagogique du GUCS

ASSEMBLEE GENERALE DU 23 NOVEMBRE 2016

Désignation du supplant à CCI FRANCE

Habilitation du président à ester en justice

Dispositions relatives aux marchés publics

Pouvoir de signature au trésorier

Désignation des membres associés

Désignation des conseillers techniques

Indemnités de frais de mandat et de déplacement